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La Mairie d’Huriel
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Directeur de la publication : Gérard BOURICAT
Responsable du site web : Jean-Pierre PENAUD
Création du site : Souris Kiclic
Hébergeur du site : Conseil Général de l’Allier

Propriété du Site

Le présent site www.huriel.fr (le Site) est la propriété de La Mairie d’Huriel située 6 Place de la Toque, sous le SIRET n°210 301 289 000 18 et le code APE 8411Z. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur le Maire Gérard BOURICAT.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de La Mairie d’Huriel, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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Du seul fait de sa connexion au site www.huriel.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de La Mairie d’Huriel une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

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  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de La Mairie d’Huriel. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Gérard BOURICAT.

Maintenance du Site

L’entreprise Souris Kiclic, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Montluçon, sous le numéro 508 965 084, dont le siège social est situé 56 bis rue Jean Jaurès, 03410 Domérat – France, représentée par Monsieur Bruno GUERARD, en qualité de Responsable / Gérant, assure la réalisation, l’intégration, la maintenance du site www.huriel.fr.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.huriel.fr : Gérard BOURICAT.

Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.huriel.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : Gérard BOURICAT.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Précisions concernant les hyperliens

La Mairie d’Huriel n’est pas responsable de l’exactitude, de l’actualité ni de la fiabilité du contenu des liens vers les sites Web présents sur le site www.huriel.fr. Elle n’offre aucune garantie à cet égard et n’est pas responsable des renseignements associés à ces liens.

Ce site est dispensé de déclaration auprés de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) car les traitements qui y sont constitués, le sont à des fins d’information ou de communication externe comportant des données sur des personnes physiques. (cf. DISPENSE 7)

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